Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE TROIS PIS
Société d'exploitation des établissements CIAN SARL

Numéro de dépôt :
96620033
Date de dépôt :
03/04/1996
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/04/2006

Présentation de la marque LE TROIS PIS

Déposée le 3 avril 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société d'exploitation des établissements CIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE TROIS PIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-20 du 17 mai 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société d'exploitation des établissements CIAN domicilié(e) 38650 Roisard - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 488 732 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CIAN Réjane - France.

La marque LE TROIS PIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96620033.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TROIS PIS est expirée depuis le 3 avril 2006.

Société d'exploitation des établissements CIAN a également déposé les autres marques suivantes : SPEED'OEUF , LE BERGOT , VEAU BERGOT , JACQUES DUBARRY , LES RUCHERS TONIQUES , LE TRIEVES , WE ARE SMART , NINA LOO


Société d'exploitation des établissements CIAN SARL - 38650 Roisard - France - SIREN 382488732


CIAN Réjane - France


Inscription le 14 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404057 - Publication au BOPI 2004-12-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-05

Publication - Publication le 17 mai 1996 au BOPI 1996-20

Fromage